Références

Previous page Next page

Les liens suivants correspondent à toutes les références utilisées pour le calcul des facteurs d'émissions de la Base Carbone ® :

 

[001]

GIEC, AR4 - 4ème rapport (2007)

[002]

GIEC, AR5 - 5ème rapport (2013)

[003]

Rapport CRF CCNUCC 2012

[004]

Wikipédia - liste des réfrigérants

[005]

Association Bilan Carbone - Tableur Bilan Carbone

[006]

GIEC,AR6 - 6ème rapport (2023)

[020]

Etude BiCaFF : Valade, A., Bellassen, V., Luyssaert, S., Vallet, P., & Njakou Djomo, S. (2017). Bilan carbone de la ressource forestiere francaise - Projections du puits de carbone de la filière forêt-bois française et incertitude sur ses déterminants (p. 66). auto-saisine. https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01629845

[021]

Dhôte, J.-F., Roux, A., Schmitt, B., Bastick, C., Colin, A., Rigolot, É., Bastien, J.-C., Leban, J.-M., & Gardiner, B. (2017). Quel rôle pour les forêts et la filière forêt-bois françaises dans l’atténuation du changement climatique ?

[101]

Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour sa troisième période (2013-2020)

[102]

Rapport OMINEA 2011, CITEPA

[103]

Décision 2007/589/CE définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil

[110]

Wikipédia - raffinage du pétrole

[111]

Guide méthodologique d'application de l'application de l'article L. 1431-3 du code des transports

[112]

Etude Well-to-wheel du JEC - Report Version 4.0 - juillet 2013

[113]

Etude IFP 2003, "Affectation des émissions de CO2 et de polluants d'une raffinerie aux produits finis pétroliers"

[114]

IFP-CFBP, EETP - European Emission Test Programme, 2004

[115]

Commission Européenne - directive européenne sur les EnR - annexe V C

[120]

GDF SUEZ/DRI et Paul Scherrer Institut, 2007

[121]

Directive 1999/100/CE de la Commission, du 15 décembre 1999

[122]

2006 IPCC Guidelines for National Greenhouse Gas Inventories - chapitre 3 - MOBILE COMBUSTION

[124]

GRTgaz, TIGF, STORENGY, GRDF, ELENGY - « Analyse du Cycle de Vie de la chaîne gazière » -  2018

[125]

Mise à jour de l’ACV de la chaîne gazière en France - ICare - Elengy, GRDF, GRTgaz, Storengy & Teréga - 25/11/2022

[134]

Etude ADEME "Analyse du cycle de vie du bois énergie collectif et industriel" - Janvier 2022

[140]

Etude ADEME – BG – EPFL / « Bilan environnemental des filières végétales pour la chimie, les matériaux et l’énergie » / 2004.

[141]

Etude  Primagaz, étude GreenFlex / « Proposition de facteurs d’émissions de GES associés au biopropane issu d’huiles végétales hydro-traitées (HVO) à la Base Carbone® de l’ADEME » Sept 2017.

[142]

Evaluation de l’empreinte Carbone du Bio GNL via épuration cryogénique de biogaz  - Mars 2016 – ENEA QUANTIS pour SUEZ

[143]

Vargas, M. ; Maurice, E. ; Graveaud, F. ; Faure, M. (2017) « Evaluation des impacts GES de l’injection du biométhane dans le réseau de gaz naturel - rapport intermédiaire du 16 mai 2017

[144]

Vargas, M. ; Maurice, E. ; Le Gars, L. ; Laffargue, T. « Evaluation des impacts GES de l’injection du biométhane dans le réseau de gaz naturel en appliquant une approche d'allocation (2020).

[145]

Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final - ADEME, MEEDDM, MAAP et France Agrimer - Février 2010

[146]

Clark et al. "PumpTo-Wheels (PTW) methane emission from the heay-duty (HD) transportation sector" - Environ. Sci. Technol. 2017, 51, 2, 968–976 - https://pubs.acs.org/doi/abs/10.1021/acs.est.5b06059

[147]

NESTE – ALTENS. “Proposition de facteurs d’émissions de GES associés au HVO100 (XTL) pour la Base Carbone de l’ADEME » (Juin 2022)

[150]

Circulaire n°9501 du 28 déc 2004

[160]

Site internet : www.thermexcel.com

[170]

ADEME, Sphera et Gingko21. "Analyse du Cycle de Vie relative à la mobilité hydrogène" (2020)

[200]

Lignes directrices du GIEC sur les inventaires nationaux d'émissions de gaz à effet de serre, volume 4, chapitre 10 "emissions from livestock and manure management"

[201]

Lignes directrices du GIEC sur les inventaires nationaux d'émissions de gaz à effet de serre, volume 4, chapitre 11 "N2O emissions from manages soils, and CO2 emissions from limes and urea application

[210]

ASTEE - ADEME / Guide méthodologique des émissions de gaz à effet de serre des services de l'eau et de l'assainissement (Guide sectoriel Mis à jour en 2018)

[211]

Ministère australien de l'environnement / 1997 /A Quick Reference Guide, Estimating Potential Methane Production, Recovery and Use from Waste

[220]

ADEME - ARMINES, 2011 / Inventaire des émissions des fluides frigorigènes – France – Année 2010

[240]

INRA / Octobre 2002 / Stocker du carbone dans les sols agricoles de France ?

[241]

RMQS - Réseau de Mesures de la Qualité des Sols

[242]

ADEME – Outil ALDO - Estimer la séquestration de CO2 dans les sols et la biomasse

[310]

AIE - 2013 - CO2 emissions from fuel combustion - hightlights

[320]

[320] Base de données ELCD - Consulté en mars 2015

[321]

EDF, https://www.edf.fr/groupe-edf/produire-une-energie-respectueuse-du-climat/lenergie-nucleaire/notre-vision/analyse-cycle-de-vie-du-kwh-nucleaire-dedf

[330]

Solar resources and carbon footprint of photovoltaic power in different regions in Europe, De Wild-Scholten, SmartGreenScans, 2014

[331]

Impacts environnementaux de l’éolien français, Données 2015, ADEME, 2017

[332]

Projet INCER - ACV. ADEME 2021. Incertitudes dans les méthodes d'évaluation des impacts environnementaux des filières de production énergétique par ACV

[333]

IPCC 2014 (AR – Chapitre 7 Energy Systems)

[334]

Francesco Cherubini et al 2012 Environ. Res. Lett. 7 045902.

[340]

Arrêté du 11 juillet 2013 relatif à la mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid

[341]

Arrêté du 21 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitain

[342]

DPE des réseaux de chaleur et de froid en France - CEREMA

[400]

CCTN – Les comptes des transports en 2018 - 56e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation - Publié le 29/08/2019

[401]

Méthode pour la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre conformément à l’article L. 229-25du code de l’environnement - Version 4 - Octobre 2016 - MEEM - Annexe - fiche 12, p.49

[402]

Enquête sur l’utilisation des véhicules de transport routier de marchandises (TRM) - Ministère de la Transition écologique et solidaire - 2018

[420]

GIEC / 1999 / L'aviation et l'atmosphère planétaire, résumé à l'intention des décideurs

[421]

D.S. LEE, et al., 2020. The contribution of global aviation to anthropogenic climate forcing for 2000 to 2018. Atmospheric Environment. 244 (1), September 2020.

[422]

GIEC, 1999. Rapport spécial du GIEC : L’aviation et l’atmosphère planétaire. 1999.

[423]

ADEME 2021 - « État de l’art de la recherche scientifique sur l’impact climatique des traînées de condensation des avions » d’avril 2021

[430]

ADEME - MEDDAT - Etude de l’efficacité énergétique et environnementale du transport maritime - Avril 2009

[431]

GLEC - The global method for calculation and reporting of logistics emissions - Février 2020

[432]

BSR - Clean Cargo Working Group Carbon Emissions Accounting Methodology - Juin 2015

[433]

Etude EMEP/EEA « Air pollutant emission inventory. Guidebook 2019 », chapitre  1.A.3.d Navigation (ship-ping), Table 3-7 Percentage of installed Main Engine power by engine type/fuel class (2010 fleet)

[440]

"Efficacités énergétiques et émissions unitaires de CO2 du transport fluvial de marchandises", l'ADEME et VNF, 2006

[441]

Efficacité énergétique et environnementale du transport fluvial de marchandises et de personnes - Efficacités énergétiques et émissions unitaires du transport fluvial. Rapport & synthèse - ADEME, VNF, AJBD - Mai 2019

[450]

Véhicules particuliers vendus en France – Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2, ADEME, 2013

[451]

Etude Panel carburants, Kantar WorldPanel, MEDDTL-ADEME 2010

[452]

ADEME-Deloitte (2007) sur les efficacités énergétiques et environnementales des modes de transports

[453]

Enquête annuelle « Cahiers Verts », enquête conjointe à  la DGITM/CERTU, au GART et à l'UTP

[454]

enquête « Parc » de l'UTP au 1er janvier 2010

[455]

Etude Economique, Energétique et Environnementale pour les Technologies du transport routier français – IFP Energie Nouvelle - 2013

[456]

Bilan transversal de l'impact de l'électrification par segment - Projet E4T- ADEME, IFP Energies Nouvelles -Avril 2018

[457]

UTP, Note technique, Février 2020, “Les services urbains poursuivent leur mue énergétique”

[470]

Information sur la quantité de gaz à effet de serre émise à l'occasion d'une prestation de transport - Méthodologie générale - Direction Développement Durable SNCF - Version 2023

[500]

AGRIBALYSE

[501]

En 2003, source IFREMER

[502]

Unima ; publication sous presse

[503]

Colomb V. et al. - "Analyses du Cycle de Vie en agriculture : enseignements du programme AGRIBALYSE®" - Agronomie, Environnement et sociétés - Vol 5 - n°1 - juin 2015

[504]

Agribalyse 3.0 - Documentation Décembre 2020 - https://ecolab.gitbook.io/documentation-agribalyse/acces-donnees

[505]

Mise à jour du référentiel GES’TIM - 2021 -   https://librairie.ademe.fr/changement-climatique-et-energie/82-mise-a-jour-du-referentiel-ges-tim.html

[510]

site de référence des viandes rouges (www.mhr-viandes.com)

[511]

INRA

[515]

Carbon Footprint of Yeast produced in the European Union, COFALEC

[516]

Yeast carbon footprint for COFALEC

[517]

ADEME – ECOBILAN / 2003 / Bilans énergétique et gaz à effet de serre des filières de production de biocarburants

[540]

Evaluation des impacts environnementaux potentiels de la production de granulats en France, 2011, UNPG

[550]

Guide GES'TIM - Travaux réalisés par l’Institut de l’élevage, IFIP, ITAVI, ARVALIS Institut du Végétal, CETIOM, ITB)

[551]

Gaillard & al. / 1997 / Inventaire environnemental des intrants agricoles en production végétale / Comptes rendus de la FAT

[552]

http://fr.wikipedia.org/wiki/Pesticide

[553]

GES’TIM+ : la référence méthodologique pour l’évaluation de l’impact des activités agricoles sur l’effet de serre, la préservation des ressources énergétiques et la qualité de l’air (Institut de l’élevage, IFIP, ITAVI, ARVALIS Institut du Végétal, CETIOM, ITB)

[555]

site de la commission européenne

[560]

http://fr.wikipedia.org/wiki/Enrob%C3%A9

[580]

Module d'information environnementale de l'ATILH édité en juin 2011

[581]

Fiche FDES d'un béton de poteau de section 25*25 cm armée avec un ratio d'acier de 80 kg/m3

[582]

ADEME - FNTP, Réaliser une analyse environnementale dans les Travaux Publics - guide sectoriel 2015

[590]

INIES : Information sur l’Impact Environnemental et Sanitaire.

[591]

Capitalisation des résultats de l’expérimentation HQE Performance, 2013, DHUP, CSTB, Association HQE, ADEME, CEREMA

[592]

étude CNRS (programme ECODEV) en 1998

[595]

COLAS, 2003, ACV, La route écologique du futur

[605]

Aluminium smelting greenhouse footprint and sustainability, Jeffrey Keniry, Light metals, 2008

[606]

International Aluminium Institute, 2003, ACV

[607]

CSIRO / Août 2003 / Sustainability Network, Update 30E.

[608]

CEREN / juillet 1999 / Contenu énergétique des produits de base de l'industrie, les matériaux de construction.

[609]

MIES : Mission Interministérielle de l’Effet de Serre

[610]

FEDEREC - Évaluation environnementale du recyclage en France selon la méthodologie de l’analyse de cycle de vie - Rapport final, Mars 2017

[630]

Rapport  "Computers and the Environment ; understanding and managing their impacts" - Kluwers Academic Publishers - Electronic Industry Association of Japan / Eric Williams et R. Kuehr, 2004

[632]

source EIAJ, année de référence 1997

[633]

source EPA, année de référence 2002

[640]

ADEME. J.Lhotellier, E.Less, E.Bossanne, S.Pesnel. Mars 2018. Modélisation et évaluation ACV de produits de consommation et biens d’équipements – Rapport. 188 pages.

[641]

ADEME. J.Lhotellier RDC Environment. Décembre 2019. Modélisation et évaluation environnementale de produits de consommation et biens d’équipement – Rapport. 180 pages.

 


[660]

ADEME, Comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre - Application de la méthode Bilan Carbone® à la filière viti-vinicole (Itinéraires n°24) - juin 2011

[670]

Altern Consult - "Facteurs d'émissions d'équipements de sport" 2008. www.ufolep.org/modules/kameleon/upload/FE_Sport.pdf

[700]

enquête INCA, effectuée en 1999 par AFSSA/CRÉDOC/DGAL

[701]

Étude individuelle nationale des consommations alimentaires 3 (INCA 3) - Avis de l’Anses - Rapport d’expertise collective - Juin 2017 Édition scientifique

[702]

WWF – ECO2 Initiative – Vers une alimentation Bas Carbone, saine et abordable. Etude comparative multidimensionnelle de paniers alimentaires durables : impacts carbone, qualité nutritionnelle et coût. – 47p –2017.

[841]

Art. L541-1-1 du Code l’Environnement.

[842]

Directive Cadre Déchets 2008/98/CE modifiée 2018

[843]

Glossaire 2ACR

[844]

Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux, annexe IV de l’arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets

[845]

ADEME

[846]

Syndicat national des Régénérateurs de matières Plastiques

[847]

Arrêtés du 30/12/2002 et du 15/02/2016,  relatifs aux installations de stockage de déchets respectivement dangereux et non dangereux

[848]

Art. R541-8 du Code l’Environnement.

[849]

Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets, CGDD, 2012. Adapté de : article L 2224-14 du CGCT

[850]

ADEME – FNADE / 2003 / Eco-profil du stockage des déchets dangereux en sites collectifs en France.

[851]

Directive 94/62/EC modifiée 2018.

[852]

 https://bee.citeo.com/pdfdoc/guide_donnees_bee.pdf

[853]

https://bee.citeo.com/pdfdoc/Note_Taux%20recyclage%20emb%20ACV.pdf

[854]

http://www.srp-recyclage-plastiques.org/index.php/donnees-recyclage/icv-des-mpr.html

[855]

Décret n° 2012-22 relatif à la gestion des DEA et Décret n° 2017-1607 du 27 novembre 2017.

[856]

Eco-mobilier - Quantis. Empreinte environnementale de la filière de gestion des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) opérée par Ecomobilier en 2017. Rapport final. 2020. 203 p

[857]

 Directive 2012/19/UE modifiée 2018, Article R543-173 du Code de l’environnement.

[858]

Ecosystem, facteurs d'émissions calculés en 2020, http://weee-lci.ecosystem.eco/Node. Pour toute question sur ces facteurs d'émissions, merci de contacter ecosystem : weee-lci@ecosystem.eco

[860]

SEDDRe – Crowe Sustainable Metrics 2018 - émissions de GES de la valorisation des déchets de chantier

[861]

Etude COREPILE / SCRELEC - Bilan carbone de la filière des piles et accumulateurs portables

[862]

Etude ADEME « Elaboration d’un plan de développement d’une base publique de données d’ACV comme support à l’affichage », avril 2010

[863]

ADEME. https://www.ademe.fr/expertises/dechets/passer-a-laction/valorisation-organique/compostage

[864]

https://www.citepa.org/fr/ominea/

[865]

RECORD 2008 : Record. Application de la méthode Bilan Carbone aux activités de gestion des déchets. 2008. 134 p

[866]

APESA, OLENTICA, BIO Intelligence Service. 2015. Impact sanitaire et environnementaux du compostage domestique – Rapport. Partie B - 109 pages

[867]

ADEME, EVEA Évaluation et Accompagnement, S3D Ingénierie, Mélissa CORNELUS, Audrey ROUSSEAU EL HABTI, Impacts environnementaux de filières de traitement biologique des déchets alimentaires : compostages et méthanisations, 117 pages. 2019

[869]

MODECOM 2007 : Ademe. La composition des ordures ménagères et assimilés en France – campagne nationale de caractérisation 2007. 2010. 59 p

[870]

ADEME, étude MODECOM 2017

[871]

ITOM 2017 : Ademe. Les installations de traitement des déchets ménagers et assimilés en France. Synthèse des résultats d’enquête. Données 2014. 2017. 27 p

[872]

SNCU 2015 : SNCU, FEDENE. Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid – Rapport 2014. 2015. 19 p

[873]

Arrêté du 15 février 2016 relatif aux Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux

[874]

SNCU 2019 : SNCU, FEDENE. Réseaux de chaleur et de froid – Chiffres clés, analyses et évolution. Résultats de l’enquête annuelle – édition 2019. 2019. 73 p

[880]

http://www.srp-recyclage-plastiques.org/index.php/donnees-recyclage/icv-des-mpr.html

[910]

Suivi du parc et des consommations de l'année 2015, CEREN

[911]

Indicateurs de développement durable, Jancovici pour IFEN, 2004

[920]

Selon OER et ADEME Réunion.

[921]

Observatoire de l'Energie / édition 2001 / Tableaux des consommations d’énergie en France / page

[940]

INSEE Enquêtes Transports 1993-1994

[941]

Tableaux des consommations d’énergie, Observatoire de l’Energie, 2004 CCFA, 2005

[942]

SES - Service Economie et Statistique du Ministère Equipement, Transports

[943]

MEEM - MLHD - Référentiel Bâtiment « Energie-Carbone » - Label E+/C-