Réseaux de chaleur/froid

Lorsqu'une entreprise ou un particulier achète de la vapeur (pour un particulier, c’est au minimum via un réseau de chauffage urbain, et le plus souvent également via une copropriété ou un bailleur) ou du froid, la production de cette vapeur ou de ce froid a nécessité l'utilisation de combustibles divers. Le facteur d'émission de la vapeur/du froid consommé va donc dépendre du ou des combustible(s) utilisé(s) par le producteur. Souvent, l'alimentation de l'installation productrice de vapeur/de froid est multi-énergies : charbon, fioul lourd, gaz, biomasse et ordures ménagères y contribuent dans des proportions variables.

- d'installation(s) de production de chaleur ou de froid, ou de récupération de chaleur ou de froid lorsque celle-ci est produite à l'extérieur du réseau ;

- d’un réseau primaire de canalisations qui transporte la chaleur ou du froid, en empruntant le domaine public ou privé, jusqu'à sa livraison à plusieurs bâtiments ou sites ;

Pour réaliser le bilan des émissions de GES réglementaire, ces données sont utilisées pour renseigner le poste n°2.2 (emissions indirectes liées à la consommation d'énergie autre que l'électricité).

Valeurs

Depuis 2009, le ministère en charge de l'écologie publie, à un rythme annuel, un arrêté relatif à la performance énergétique des réseaux de chaleur et de froid, dit « Arrêté DPE ». La méthode employée jusqu’en 2020 pour obtenir les valeurs inscrites dans le tableau, présent dans l'arrêté, a évolué pour prendre en compte la RE2020. Cet arrêté indique les niveaux de CO2 tels qu’évalués par leurs exploitants en application de règles de calculs référencées au sein de l’arrêté.

L’arrêté du 5 juillet 2024 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de CO2 (en kg par kWh d’énergie distribuée/livrée) par les réseaux de chaleur et de froid en France. Ces valeurs viennent ainsi remplacer celles publiées dans l’arrêté du 16 mars 2023. Ces sont les valeurs issues de cet arrêté qui sont reprises dans la Base Empreinte 341.

A noter que ces valeurs sont mises à jour annuellement. Elles sont accessibles, ainsi que l'historique des valeurs depuis 2009, sur le site "DPE des réseaux de chaleur et de froid en France" du Cerema 342.

Trois valeurs caractérisant un réseau sont accessibles directement ou dans le commentaire :

Les valeurs reprises directement dans la Base se rapporte au "contenu CO₂ en ACV".

Par rapport au "contenu CO₂ en émissions", défini selon la RT 2012 (Réglementation Thermique 2012343), la méthodologie du calcul du "contenu CO₂ en ACV" permet de compléter la comptabilisation des émissions en incluant les parts relatives à :

•à l’électricité pour le fonctionnement des chauferies et du réseau primaire,

Le taux d’énergie renouvelable et de récupération d’un réseau de chaleur, communément appelé « taux d’EnR&R », représente le pourcentage de la production de chaleur d’origine renouvelable et de récupération par rapport à la production totale de chaleur.

Réseaux de chaleur/froid et de froid

Description

Valeurs