Déchets Dangereux

Les déchets dangereux sont constitués de « tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés de dangers énumérées à l’annexe I du décret du 11/07/2011 » (Art. R541-8 du Code l’Environnement), comme « Explosif », « Comburant », « Inflammable », etc. Se référer à l’annexe du Décret pour la liste complète.

Les déchets dangereux peuvent être produits par des ménages (ex. : déchets diffus spécifiques, certains déchets d’équipements électriques et électroniques), des collectivités et des acteurs économiques. Pour ce qui concerne les déchets dangereux produits par les ménages, des facteurs d’émissions sont proposés pour certaines catégories dans la section Déchets ménagers et assimilés.

Pour ce qui concerne les déchets dangereux produits par des collectivités ou entreprises, la Base Carbone® propose des facteurs d’émissions pour:

■La stabilisation et le stockage de déchet industriel spécial (DIS) minéral solide (REFIOM et mâchefers d'incinération, laitiers, poussières, amiante...)

■L’incinération de déchets dangereux (déchets dangereux « moyens » et déchets d’activités de soins – DAS)

Bien qu’il existe une grande variété d’autres déchets dangereux issus des activités économiques et des collectivités, ceux-ci ne sont pas proposés faute de données disponibles (ex. : solvants, hydrocarbures, boues d’épuration ou boues de curage de lagunes, bains de traitement de surface, etc.). En fonction de la nature des déchets considérés et de leur mode de gestion, les utilisateurs de la Base Carbone® peuvent utiliser en première approximation les FE proposés dans ce chapitre.