Ratio monétaires

Un facteur d’émissions monétaire permet d’estimer en ordre de grandeur le contenu carbone d’un produit ou service acheté à partir de son prix. Il est fourni en kgCO2e/k€ HT pour une année donnée.

Les facteurs d’émissions monétaires proposés dans la Base Carbone peuvent être utilisés :

•Dans le bilan GES organisation pour estimer l’empreinte carbone de la catégorie d’émissions : « achat de biens et services » (ce point est détaillé ci-après)

•Dans le bilan GES de collectivités territoriales pour les catégories d’émissions : « marchés publics » et « subventions »

Les facteurs d’émissions proposés dans la Base Carbone sont basés sur la nomenclature NAF rev.2 . La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives.

Les facteurs d’émissions monétaires sont en général moins précis que des facteurs d’émissions physiques. Toutefois, ils permettent d’estimer facilement les émissions associées à tous les achats d’une entreprise. Pour certains types d’achats (énergie, matières premières, etc.), il est recommandé de calculer les émissions avec des facteurs d’émissions physiques (facteurs d’émissions par tonne, par kWh, etc.). Pour les achats pour lesquels un calcul à partir de données physiques n’est pas possible, il est recommandé de calculer les émissions avec des facteurs d’émissions monétaires (achats de services, de composants semi-finis, etc.)..

La méthode de calcul

Les nouveaux facteurs d'émissions monétaires sont issus des travaux relatifs à l'empreinte carbone de la France menés conjointement par le SDES et l'INSEE depuis 2024.

Incertitude des facteurs d’émissions monétaires

Les facteurs d’émissions monétaires ont intrinsèquement une incertitude élevée. Cette incertitude est plus ou moins importante suivant la catégorie d’achats considérée. Il n’existe pas de méthode rigoureuse pour déterminer l’incertitude de ces facteurs d’émissions monétaires.

▪Dans les secteurs dont les produits sont très hétérogènes (ex : la chimie)

▪Lorsque les dépenses considérées ne concernent qu’un seul produit (ex : achat d’ammoniac)

▪Dans les secteurs dont les produits sont relativement homogènes, par exemple « l’activité de poste et courrier » ou « l’industrie du papier et du carton » et dans les activités tertiaires

▪Lorsque l’on considère un portefeuille de produits achetés (ex : les dépenses des ménages en produits ménagers)

Ratios monétaires

Description

La méthode de calcul

Incertitude des facteurs d’émissions monétaires